Mentions Légales

Publication – Editeurs du site

Le site Art&Fact est accessible via l’URL www.artefact-gpe.com et est la propriété exclusive de :
Art&Fact – Quand l’achat fait du bien, les ventes bondissent.
101 avenue de Versailles – 75016 Paris
SARL au capital de 7 622 €
RCS Paris 433 410 974 | Code APE 6202A
SIRET : 433 410 974 00037

Tél. 09 53 78 26 67
Nous envoyer un e-mail pour être contacté

Information – Editeur

Directeur de la publication : M. Fabrice Chapuis Lévêque

Création & Réalisation

Société Voxo – Agence de Communication spécialisée en Multimédia
SARL au capital de 7 700 €, R.C.S. Roubaix Tourcoing 440 294 676
Siège Social : 65 rue du Général Leclerc – 59390 Lys-Lez-Lannoy
Tél : 03.20.45.29.71 / Fax : 09.56.12.12.08
Site : http://www.voxo.net

Hébergement
Société OVH
140 quai Sartel
59100 ROUBAIX
Tél. 08 203 203 63 n° indigo (0,118 €/min)

Données nominatives (loi Informatique & Libertés)
Le traitement des données collectées au travers du site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations nominatives communiquées aux éditeurs par les utilisateurs du site Internet, par les formulaires, questionnaires ou courriels sont obligatoires pour le traitement des demandes. En communiquant leur numéro de téléphone, fax, adresse ou leur adresse e-mail, les utilisateurs du site acceptent que Art&Fact leur adressent des informations par téléphone, fax, courrier ou e-mail. Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit permanent d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et d’information portant sur les données vous concernant auprès de : Art&Fact – 101 avenue de Versailles – 75016 Paris

Confidentialité
Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances. L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi d’une réponse se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé et la responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit si la confidentialité de l’échange n’était pas assurée, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.

Virus
De façon générale, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En aucun cas les éditeurs ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.artefact-gpe.com ou d’autres sites qui leur sont liés ou encore lors d’envoi de lettres d’informations par e-mailing.

Propriété Intellectuelle
L’ensemble des données figurant sur le site www.artefact-gpe.com (textes, logos, images, vidéos, sons et contenus multimédias) sont la propriété exclusive des éditeurs et/ou de leurs partenaires et/ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation.

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, diffusion, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite sans accord écrit et préalable des éditeurs.

Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (article L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle).
Liens Hypertextes (depuis et vers le site www.artefact-gpe.com)

L’existence de liens sur ce site vers d’autres sites ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur les sites des tiers, partenaires et entités juridiquement indépendantes quand bien même elles appartiendraient à un même groupe ou réseau.

Tout lien hypertexte vers le site www.artefact-gpe.com doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable des éditeurs et dans tous les cas les pages du site www.artefact-gpe.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre. Le site www.artefact-gpe.com, son contenu et ses éditeurs sont soumis au droit français.

Le site www.artefact-gpe.com est destiné à l’information des internautes sur le territoire français. Toute utilisation qui en est faite est réputée intervenir sur le territoire français et à ce titre doit respecter la législation française.

Pour tout litige portant le site www.artefact-gpe.com et son contenu, les tribunaux du ressort du siège social des sociétés éditrices sont seuls compétents.

Crédits photos
Fotolia.com®, Shutterstock®